Mentions légales
Mentions légales :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site :
Le présent site est édité par :
Nom de la boutique : Vigipulse
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Responsable de la publication : Vigipulse
Adresse : France
Adresse e-mail : contact@vigipulse.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Vigipulse (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité :
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.
Données personnelles:
Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés (commandes, service client, communication).
Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, en adressant sa demande par e-mail à :
contact@vigipulse.com
Cookies:
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur du site.